Administration Générale
03/07/2014
Droit à la formation des élus - Approbation
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Finances
03/07/2014
Durées d'amortissement des immobilisations - Mise à jour
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Finances
03/07/2014
Programmation culturelle municipale - Modification des tarifs des spectacles
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
03/07/2014
Installation d'un incubateur à saumons - Convention de mise à disposition et occupation de terrains à passer avec Roannais Agglomération - Approbation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
03/07/2014
ZAC du Pontet 2010 - Compte-rendu annuel d'activité 2013 établi par OPHEOR - Approbation
images\deliberations\2014\Cadrevie\CRAC_P13.docx
Vie scolaire-Citoyenneté
03/07/2014
Accueil de loisirs périscolaire sans hébergement - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
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Administration Générale
03/07/2014
Déplacement de l'adjoint délégué à la vie associative et au sport - Salon Proxima Cité - Approbation d'un mandat spécial
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Vie scolaire-Citoyenneté
03/07/2014
Accueil de loisirs sans hébergement du centre social de Riorges - Mise à disposition de locaux scolaires - Approbation d'une convention
images\deliberations\2014\Enseigne\MAD_loc_scol_CS.docx
Personnel Communal
03/07/2014
Approbation de conventions de formation à destination des emplois d'avenir
images\deliberations\2014\Persocom\C_empl_avenir.docx
Administration Générale
03/07/2014
Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL) - Election des délégués du conseil municipal - Modification
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_SIEL2.docx