Administration Générale
01/04/2021
Décisions municipales prisent par le maire depuis convocation séance du 3 mars
DCM_2021-27_pouvoirs_delegues.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Information du conseil municipal en matière de Déclaration d'Intention d'Aliéner DIA
DCM_2021-28_DIA_avril.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Adhésion à la convention pour la constitution d'un groupement d'achat élargi à l'énergie verte
Approbation
DCM_2021-29_Energie_verte_SIEL.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Conditions générales d'utilisation du guichet numérique des autorisations d'urbanisme (GNAU)
DCM_2021-30_GNAU.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Zac du triangle des Canaux
Convention opérationnelle entre Riorges et l'EPORA
Approbation d'un avenant n°4
DCM_2021-31_ZAC_Canaux_Avt_4.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Cheminement piéton Goutte Marcelin
Acquisition parcelles de terrain auprès de la foncière de Mably
Approbation
DCM_2021-32_Che_pi__ton_fonci__re_Mably.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
01/04/2021
Travaux de rénovation du réseau d'éclairage public de l'impasse Georges Brassens - Maitrise d'ouvrage du SIEL
Approbation
DCM_2021-33b_R__nov_EP_G.Brassens.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
01/04/2021
Chantiers éducatifs 2021
Approbation
DCM_2021-34_Chantiers_educatifs_2021.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
01/04/2021
Opération Pass'sport+ jeunes
Conventionnement avec les communes partenaires
DCM_2021-35_Pass_sport_communes.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
01/04/2021
Opération Pass'sport+ jeunes été 2021
Participation financière de la commune et conventionnement avec les partenaires associatifs
Approbation
DCM_2021-36_Pass_sport_partenaires_asso.pdf
