Administration Générale
27/01/2021
Décisions municipales prises par le maire depuis convocation à la séance du 17 décembre
DCM_2021_01_pouvoirs_delegues.pdf
Finances
27/01/2021
Rapport orientations budgétaires de 2021
DCM_2021_02_ROB.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/01/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2021_03_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/01/2021
Acquisition parcelle de terrain auprès de Mme Pascale FOREST
Approbation
DCM_2021_04_Acquis_Forest.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/01/2021
Réserve foncière des Sables Vente d'un tènement communal auprès de l'ADAPEI Loire
Approbation
DCM_2021_05_vte_tenement_ADAPEI.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/01/2021
Réserve foncière route d'Ouches Vente d'une parcelle communale
Approbation
DCM_2021_06_Compl_vte_CREAFONCIER.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
27/01/2021
Travaux de rénovation d'éclairage public rue Léon Blum Maitrise d'ouvrage du SIEL
Approbation
DCM_2021_07_Renov_EPub_LBlum.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
27/01/2021
Classement dans le domaine public de diverses parcelles de terrain
Approbation
DCM_2021_08_class_dom_publ.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
27/01/2021
Approbation de la convention territoriale globale à passer avec la CAF de la Loire
DCM_2021_09_conv_CTG.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
27/01/2021
Approbation de la convention "Charge de coopération CTG" à passer avec CAF de la Loire
DCM_2021_10_CTG_charge_cooperation.pdf
