Administration Générale
01/07/2021
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 20 mai 2021
DCM_2021_67-pouvoirs_delegues.pdf
Finances
01/07/2021
Budget général
Admission en non valeur
DCM_2021_68-adm_non_valeur.pdf
Finances
01/07/2021
Gestion budgétaire 2021
Budget général
Approbation d'une décision modificative n°1
DCM_2021_69-DM1.pdf
Finances
01/07/2021
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) réunie le 19 mai 2021 - Approbation
DCM_2021_70_rapportCLECT.pdf
Finances
01/07/2021
Modification de droit de place de la Fête des fleurs et des produits du terroir pour 2021
DCM_2021_71_Modif_droit_place_fete_fleurs.pdf
Finances
01/07/2021
Tarifs de la saison culturelle et des affaires scolaires
Catalogue à compter du 1er août
Approbation
DCM_2021_72_Tarifs_saison_culturelle_scolaires_aout_2021.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/07/2021
Information du Conseil Municipal en matière de Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA)
DCM_2021_73_DIA_juil2021.pdf
Vie associative et action culturelle
01/07/2021
Prix cycliste de la ville de Riorges
Octroi d'une subvention exceptionnelle au vélo club Roannais
DCM_2021_86_sub_except_velo_club.pdf
Personnel Communal
01/07/2021
Recours à l'apprentissage
DCM_2021_87_recours_apprentis.pdf
Vie associative et action culturelle
01/07/2021
Convention d'objectifs et de financement à passer avec le centre social de Riorges
DCM_2021_85_Conv_obj_financement_Centre_social.pdf
