Administration Générale
27/10/2021
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 22 septembre 2021
DCM_2021_107_pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
27/10/2021
Convention de prestation de services entre la commune de Riorges pour la formation de ses agents
DCM_2021_108_conv_formations_police.pdf
Finances
27/10/2021
Gestion budgétaire 2021
Budget général
Approbation d'une décision modificative n°2
DCM_2021_109_budget_general_DM2.pdf
Finances
27/10/2021
Création d'un budget annexe
Centre de santé municipal
DCM_2021_110_cr__ation_budget_CSM.pdf
Finances
27/10/2021
Immobilisations durées d'amortissement
Budget annexe du centre de santé municipal
DCM_2021_111_amortissement_CSM.pdf
Finances
27/10/2021
Convention cadre de coopération pour la mise en œuvre et le suivi des clauses sociales dans le cadre des marchés de la ville de Riorges
DCM_2021_112_convention_cadre_clauses_sociales.pdf
Finances
27/10/2021
Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association handisport Roannais
DCM_2021_113_sub_except_handisport.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/10/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner
DCM_2021_114_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/10/2021
Abrogation du droit de préemption urbain renforcé
DCM_2021_115_Abrogration_DPUrenforce.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/10/2021
Droit de préemption urbain (DPU)
Renouvellement de l'exercice du DPU sur les zones U et au du PLU
Renonciation au DPU pour les lotissements de moins de 10 ans
DCM_2021_116_DPU_renouvellement_exercice.pdf
