CCAS
15/03/2023
Procès Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 08 Février 2023
PV_CCAS_15_03_2023.pdf
CCAS
08/02/2023
Avenant à la délibération des astreintes réglementaires intégrant aux astreintes la comptable et la secrétaire de l'établissement
2023.01_EHPAD_avenant_astreintes.pdf
CCAS
08/02/2023
Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
2023.02_ROB_2023.pdf
CCAS
08/02/2023
Procès-Verbal du Conseil dAdministration du CCAS du 07 décembre 2022
PV_07_12_22.pdf
Administration Générale
02/02/2023
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 8 décembre 2022 en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2023_159__pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
02/02/2023
Convention de mise à disposition de locaux à la PMI
DCM_2023_160__convention_PMI.pdf
Finances
02/02/2023
Rapport des orientations budgétaires - Année 2023
DCM_2023_161b__ROB_2023.pdf
Finances
02/02/2023
Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux
DCM_2023_162__etat_indemn_elus.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/02/2023
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2023_163__DIA-fev.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/02/2023
Echange de données dans le cadre de l'instauration du permis de louer en application des articles 92 et 93 de la Loi Alur - Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) - Approbation
DCM_2023_164_echanges_donnees_caf.pdf
