Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/05/2014
Acquisition de l'assiette des voies et espaces verts du lotissement "les Allées de la Plaine 2 et 3" - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\Acq_all_plaine.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/05/2014
Bassin de rétention paysager du lotissement "Les allées de la Plaine 2 et 3" - Approbation d'une convention à passer avec Roannaise de l'Eau
images\deliberations\2014\Voirie\Conv_Roan_Eau_Plaine.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
10/04/2014
Gestion de la fourrière intercommunale pour chats - Convention passée avec l'Arche de Noé - Revalorisation participation financière - Approbation d'un avenant n° 2
images\deliberations\2014\Cadrevie\Av_fourr_Noe.docx
Administration Générale
10/04/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 6 mars 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2014\Admgen\Dec0414.docx
Administration Générale
10/04/2014
Délégation de pouvoirs accordée au maire et accessoirement à la première adjointe, en cas d'absence ou d'empêchement du maire, en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT - Approbation
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_pouv14.docx
Administration Générale
10/04/2014
Mise en place des commissions municipales - Approbation
images\deliberations\2014\Admgen\Commis14.docx
Administration Générale
10/04/2014
Centre communal d'action sociale - Composition du conseil d'administration - Détermination du nombre de membres
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_CCAS1.docx
Administration Générale
10/04/2014
Centre communal d'action sociale - Conseil d'administration - Election des représentants du conseil municipal
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_CCAS2.docx
Administration Générale
10/04/2014
Commission d'appels d'offres et d'adjudications - Election des membres titulaires et suppléants
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_CAO.docx
Administration Générale
10/04/2014
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Conseil d'administration - Désignation d'un représentant du conseil municipal
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_CISPD.docx