Vie associative et action culturelle
13/11/2014
Demande de subventions pour l'année 2015 à la région Rhône-Alpes et au conseil général de la Loire
images\deliberations\2014\Culture\Dde_sub_15.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/11/2014
Fourniture de végétaux - Approbation d'un marché à bons de commande
images\deliberations\2014\Cadrevie\M_végétaux.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Convention avec le Département de la Loire, Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Riorges et Mably, pour le transfert du Boulevard Ouest et d'autres voiries au sein de l'agglomération roannaise - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\C_cess_voiries_depart.docx
Administration Générale
25/09/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 3 juillet 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2014\Admgen\Dec0914.docx
Finances
25/09/2014
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Lien en Roannais"
images\deliberations\2014\Finances\Sub_lien_roan.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
25/09/2014
Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport annuel 2013
images\deliberations\2014\Actsoci\DSUrap13.docx
Finances
25/09/2014
Gestion budgétaire 2014 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n° 2
images\deliberations\2014\Finances\Decmod2_14.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/09/2014
Qualité et prix du service public d'eau potable - Rapport annuel 2013
images\deliberations\2014\Cadrevie\Rap_Eau13.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/09/2014
Qualité et prix du service public d'assainissement collectif - Rapport annuel 2013
images\deliberations\2014\Cadrevie\Rap_ass13.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/09/2014
Qualité et prix du service public d'assainissement non collectif - Rapport annuel 2013
images\deliberations\2014\Cadrevie\Rap_assNC13.docx