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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/09/2014
Qualité et prix du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés - Rapport d'activités 2013
images\deliberations\2014\Cadrevie\Rapdéc13.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Renouvellement canalisation de collecte des eaux usées impasse Jean Jaurès - Approbation d'une convention de financement des travaux à passer entre Roannais Agglomération et la ville de Riorges
images\deliberations\2014\Voirie\C_RA_Jaures.docx
Personnel Communal
25/09/2014
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique - Décision du maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité
images\deliberations\2014\Persocom\Comite_tech.docx
Vie associative et action culturelle
25/09/2014
Création d'une vacation pour la rémunération d'un agent en renfort ponctuel sur les spectacles
images\deliberations\2014\Culture\Vacat_spect.docx
Vie associative et action culturelle
25/09/2014
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs à des spectacles programmés au second semestre 2014
images\deliberations\2014\Culture\C_cult14E.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
25/09/2014
Renouvellement de conventions de mise à disposition de personnel, à passer avec le centre social de Riorges, dans le cadre de l'accueil de loisirs périscolaire municipal
images\deliberations\2014\Actsoci\MAD_C_soc2.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/09/2014
Arrêt du projet de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la vallée du Renaison
images\deliberations\2014\Cadrevie\AVAP_arret_projet.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Acquisition de l'assiette des voies, du cheminement piétonnier et de certaines parcelles du lotissement les Rives du Combray IV - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\Acq_voiRC4.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Classement de la rue et du passage Anne Frank dans le domaine public communal et transfert de propriété
images\deliberations\2014\Voirie\Clas_Frank.docx
Administration Générale
25/09/2014
Fusion du SYRTOM et de Roannaise de l'Eau - Approbation du projet de périmètre et des statuts du futur syndicat
images\deliberations\2014\Admgen\Roan_Eau_Fusion.docx