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Administration Générale
24/09/2015
Déplacement d'élus dans le cadre d'une réunion relative à l'urbanisme commercial - Approbation de mandats spéciaux
images\deliberations\2015\Admgen\Mand_élus_Apsys.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/09/2015
Vente à l'amiable d'une parcelle de terrain à la société française de radiotéléphonie (SFR) - Approbation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/07/2015
Vente à l'amiable d'une parcelle de terrain à monsieur DOMIN
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
02/07/2015
Agenda d'accessibilité programmé (Ad'AP) - Approbation
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Administration Générale
02/07/2015
Déplacements d'élus dans le cadre de jumelages - Rencontres de la jeunesse à Donzdorf et européenne à Calasparra - Approbation de mandats spéciaux
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Administration Générale
02/07/2015
Schéma de mutualisation - Rapport - Approbation
images\deliberations\2015\Admgen\Schéma_mutual.docx
Administration Générale
02/07/2015
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 4 juin 2015, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2015\Admgen\Dec0715.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
02/07/2015
Jardins familiaux de Riorges - Charte de fonctionnement et conventions à conclure avec les trois associations gestionnaires - Approbation
images\deliberations\2015\Voirie\Jardins_conv_chart2015.docx
Vie associative et action culturelle
02/07/2015
Mise à disposition de verres réutilisables - Approbation de la convention de mise à disposition et création d'un tarif
images\deliberations\2015\Sportslo\Pret_verres_assoc.docx
Administration Générale
02/07/2015
Installation dans ses fonctions de conseiller municipal, de André CHAUVET, en remplacement de Nathalie MONGE RODRIGUEZ, démissionnaire
images\deliberations\2015\Admgen\Install_Chauvet.docx