Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/05/2015
Lancement d'une étude de faisabilité à l'amélioration de la continuité écologique - Approbation d'une convention à passer avec Roannaise de l'Eau
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Finances
19/03/2015
Vote du budget primitif de 2015 (budget général et budget annexe des Rives du Combray)
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Finances
19/03/2015
Vote des taux d'imposition pour l'année 2015
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Finances
19/03/2015
Procès-verbal de restitution de la compétence voirie à la commune de Riorges - Approbation
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
19/03/2015
Travaux d'aménagement des locaux du rez-de-chaussée de l'hôtel de ville - Lot n° 7 "Menuiseries extérieures PVC-Aluminium
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
19/03/2015
Droit de préemption urbain (DPU) - Extension de l'exercice du DPU sur les nouvelles zones U et AU du PLU révisé et modifié - Renonciation au DPU pour les lotissements de moins de 10 ans
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
19/03/2015
Acquisition amiable d'une parcelle de terrain appartenant à monsieur et madame KILO - Approbation
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Action Sociale-Santé-Jeunesse
19/03/2015
Opération Pass'sport jeunes été 2015 - Participation financière de la commune - Approbation
images\deliberations\2015\Actsoci\Pass_sport15.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
19/03/2015
Rucher municipal - Approbation d'une convention à conclure avec l'association l'Abeille Roannaise
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
19/03/2015
Travaux de signalisation horizontale - Marché à bons de commande - Approbation
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