Finances
02/07/2015
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Pétanque du Vieux Beaulieu"
images\deliberations\2015\Finances\Subv_Petanq.docx
Finances
02/07/2015
Droits de place pour la fête des fleurs et des produits du terroir - Actualisation des tarifs pour l'année 2016
images\deliberations\2015\Finances\Tar_fleurs_16.docx
Vie associative et action culturelle
02/07/2015
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles du 2ème semestre 2015
images\deliberations\2015\Culture\C_cult15B.docx
Vie associative et action culturelle
02/07/2015
Commémoration de la première guerre mondiale - Parcours exposition - Approbation d'une convention à passer avec monsieur GUICHARD pour une exposition d'objets
images\deliberations\2015\Culture\14_18_expoGuichard.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/07/2015
Vente à l'amiable d'une parcelle de terrain à monsieur RONDELLI
images\deliberations\2015\Cadrevie\Al_Rondelli.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
02/07/2015
ZAC du Pontet 2010 - Compte-rendu annuel d'activité 2014 établi par OPHEOR - Approbation
images\deliberations\2015\Cadrevie\CRAC_P14.docx
Finances
04/06/2015
Approbation des comptes administratifs de 2014 (budget général et budget annexe des Rives du Combray)
images\deliberations\2015\Finances\CA2014.docx
Finances
04/06/2015
Approbation des comptes de gestion du Receveur municipal pour l'année 2014
Finances
04/06/2015
Gestion budgétaire de 2014 - Compte administratif général de la commune - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
images\deliberations\2015\Finances\Affec_res_BG2014.docx
Administration Générale
04/06/2015
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 7 mai 2015, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2015\Admgen\Dec0615.docx