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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2016
Domaine public routier communal - Tableau de classement - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\Dom_pub_rout_tab_class.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2016
Acquisition à titre de régularisation, d'une parcelle de terrain appartenant à la ville de Roanne - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\Acq_Vil_Roanne.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2016
ZAC du triangle des Canaux - Convention d'avance de trésorerie - Approbation
images\deliberations\2016\Cadrevie\Avanc_trésor_SEDL_Canaux.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2016
ZAC du triangle des Canaux - Convention de concession entre la commune de Riorges et la SEDL - Approbation d'un avenant n° 1
images\deliberations\2016\Cadrevie\Av1_Conv_conces_SEDL_Can.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
08/12/2016
Convention d'objectifs et de financement entre le centre social de Riorges, la ville de Riorges, Roannais Agglomération, la CAF de la Loire et le conseil départemental de la Loire - Approbation d'un avenant n° 1
images\deliberations\2016\Actsoci\Av1_conv_fin_csocial.docx
Finances
08/12/2016
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées réunie le 25 octobre 2016 - Approbation
images\deliberations\2016\Finances\CLECT_oct_16_Rapport.docx
Administration Générale
08/12/2016
Installation dans ses fonctions de conseillère municipale, de Florence COLOMB, en remplacement de Guillaume LARGERON, démissionnaire
images\deliberations\2016\Admgen\Install_Colomb.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Constitution d'une réserve foncière - Acquisition d'un terrain appartenant aux consorts DEPALLE/DUMAS - Approbation
images\deliberations\2016\Cadrevie\Acq_Depal_Dumas.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Demande de subvention à l' Agence de l'Eau Loire-Bretagne au titre de la gestion durable et de la préservation des zones humides
images\deliberations\2016\Cadrevie\Dde_sub_zone_humi.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) - Approbation
images\deliberations\2016\Cadrevie\PLU_Révision.docx