Finances
19/03/2015
Location de la salle du Grand Marais et de la salle de la maison de quartier du Pontet - Actualisation des tarifs au 1er août 2015
images\deliberations\2015\Finances\Tar_salles15.docx
Finances
19/03/2015
Location de matériel technique pour les spectacles - Actualisation des tarifs au 1er août 2015
images\deliberations\2015\Finances\Tar_mat15.docx
Finances
19/03/2015
Location d'un podium mobile - Actualisation des tarifs au 1er août 2015
images\deliberations\2015\Finances\Tar_podium15.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
19/03/2015
Chantiers éducatifs 2015 - Approbation
images\deliberations\2015\Actsoci\Chant_Educ_2015.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
19/03/2015
Gestion de la fourrière intercommunale pour chiens - Approbation d'une convention à passer avec la société protectrice des animaux du Roannais et la ville de Roanne
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Vie associative et action culturelle
19/03/2015
Renouvellement de la convention de partenariat avec le comité de jumelage de Riorges - Approbation
images\deliberations\2015\Sportslo\Comite_jumel.docx
Personnel Communal
19/03/2015
Suppression et création d'emplois permanents à temps complet et non complet - Modification des tableaux des effectifs
images\deliberations\2015\Persocom\Emp_03_15.docx
Vie associative et action culturelle
19/03/2015
Mise à disposition des salles d'exposition du château de Beaulieu et règlement d'utilisation - Approbation d'une convention type
images\deliberations\2015\Culture\MAD_Beaulieu.docx
Personnel Communal
05/02/2015
Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
images\deliberations\2015\Persocom\Taux_avanc_gra.docx
Voeux et Motions
05/02/2015
Motion de soutien de la commune au Conseil général de la Loire pour son maintien dans l'organisation territoriale
images\deliberations\2015\Divers\Mo_maintienCG.docx