Voeux et Motions
16/03/2017
Motion de soutien pour le maintien des points d'accueil physiques d'EDF
images\deliberations\2017\Divers\Mo_accueil_EDF.docx
Administration Générale
16/03/2017
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la séance du 2 février 2017, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2017\Admgen\Dec0317.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
16/03/2017
Gestion de la fourrière intercommunale pour chats - Convention passée avec l'Arche de Noé - Revalorisation de la participation financière - Approbation d'un avenant n° 3
images\deliberations\2017\Cadrevie\Av3_Arche_Noe.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2017
Acquisition d'une pelle multifonctions - Approbation du marché
images\deliberations\2017\Voirie\M_pelle.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2017
Réfection des rues Antoine Burellier et René Coty - Approbation des marchés
images\deliberations\2017\Voirie\M_Burell_Coty.docx
Administration Générale
16/03/2017
Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre - Approbation
images\deliberations\2017\Admgen\Rap_ordre_Protocole_Proc.docx
Vie associative et action culturelle
16/03/2017
Exposition "A ciel ouvert" 2018 - Approbation d'une convention à passer avec l'artiste-plasticien Roland CROS
images\deliberations\2017\Culture\C_Ouvert_Cros.docx
Vie associative et action culturelle
16/03/2017
Salle du Grand Marais - Renouvellement du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
images\deliberations\2017\Culture\Licenc_entr_spect.docx
Vie associative et action culturelle
16/03/2017
Animations culturelles municipales - Fête de la musique - Autorisation donnée au maire de signer les contrats
images\deliberations\2017\Culture\Fete_musique2017.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2017
Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à madame Monique DEYDIER - Approbation
images\deliberations\2017\Voirie\Acq_Deydier.docx