Finances
05/02/2015
Révision annuelle du loyer du local mis à disposition de la société Weight Watchers - Approbation
images\deliberations\2015\Finances\Tar_weig15.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
05/02/2015
Travaux sur la voirie communale - Demande de subvention au conseil général de la Loire au titre de la voirie communale et rurale - Programme 2015
images\deliberations\2015\Voirie\Dde_sub_voir_15_2.docx
Vie associative et action culturelle
05/02/2015
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles programmés au 1er semestre 2015
images\deliberations\2015\Culture\C_cult15A.docx
Vie associative et action culturelle
05/02/2015
Convention de mise à disposition d'équipement sportif passée avec le Bi-cross club de Riorges - Approbation d'un avenant
images\deliberations\2015\Sportslo\Av_conv_Bicross.docx
Finances
05/02/2015
Inscription de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2015 - Approbation
images\deliberations\2015\Finances\Invest_avantBP2015.docx
Finances
05/02/2015
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Attribution de compensation - Approbation du rapport définitif 2014
images\deliberations\2015\Finances\CLECT14.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
05/02/2015
Local de distribution alimentaire - Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux - DETR 2015
images\deliberations\2015\Actsoci\DETR_Local_alim.docx
Administration Générale
05/02/2015
Contrats d'assurance de la commune - Marchés négociés - Approbation d'un avenant n° 3 au lot n° 6 "Assurance des risques statutaires du personnel"
images\deliberations\2015\Admgen\Av_Ass_Axa.docx
Finances
11/12/2014
Tarifs des services publics communaux et droits divers - Actualisation pour l'année 2015
images\deliberations\2014\Finances\Tarifs15.docx
Administration Générale
11/12/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 13 novembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2014\Admgen\Dec1214.docx