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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
05/02/2015
Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du plan local d'urbanisme (PLU)
images\deliberations\2015\Cadrevie\PLU_arret_rev_gen.docx
Administration Générale
05/02/2015
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 11 décembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2015\Admgen\Dec0215.docx
Finances
05/02/2015
Débat d'orientations budgétaires de 2015
images\deliberations\2015\Finances\DOB_15.docx
Vie associative et action culturelle
05/02/2015
Accueil de loisirs sans hébergement du centre social de Riorges - Mise à disposition de locaux scolaires - Approbation d'une convention
images\deliberations\2015\Sportslo\MAD_cent_soc.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
05/02/2015
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (PPRNPI) rivière Oudan et ses affluents - Avis du conseil municipal dans le cadre de la procédure en vue d'approbation
images\deliberations\2015\Cadrevie\Avis_PPRNPI_Oudan.docx
Personnel Communal
05/02/2015
Engagement dans la démarche mutualisée de santé-sécurité-prévention et subventionnement
images\deliberations\2015\Persocom\Serv_comm_sante.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
05/02/2015
Création d'un local de distribution alimentaire dans un bâtiment municipal à aménager - Approbation des marchés
images\deliberations\2015\Actsoci\M_local_alim.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
05/02/2015
Travaux d'aménagement des locaux du rez-de-chaussée de l'hôtel de ville - Approbation des marchés
images\deliberations\2015\Voirie\M_RC_HV.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
05/02/2015
Marchés travaux d'aménagement de la rue de Saint-Alban au droit du parc du Prieuré - Approbation de deux avenants
images\deliberations\2015\Voirie\Av_M_Prieuré.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
05/02/2015
Financement de la réalisation et gestion du réseau d'eaux pluviales chemin de l'Etang - Approbation d'une convention à conclure avec Roannaise de l'Eau
images\deliberations\2015\Voirie\EP_chemin_Etang.docx