Administration Générale
11/02/2016
Solution de dématérialisation des marchés publics - Mise à disposition par le Département de la Loire - Renouvellement de l'adhésion
images\deliberations\2016\Admgen\Demat_marches.docx
Vie associative et action culturelle
11/02/2016
Exposition "A ciel ouvert" 2016 - Autorisation donnée au maire de signer les conventions à passer avec les artistes
images\deliberations\2016\Culture\Ciel_Ouvert_contrats.docx
Vie associative et action culturelle
11/02/2016
Exposition des illustrateurs de LAPPART autour de leur métier et de l'illustration - Approbation d'une convention à passer avec Aurélia BRIVET
images\deliberations\2016\Culture\Expo_Lappart_2.docx
Vie associative et action culturelle
11/02/2016
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles jeune public programmés au 1er semestre 2016
images\deliberations\2016\Culture\Jeune_public_contrats.docx
Finances
11/02/2016
Rapport sur les orientations budgétaires de 2016
images\deliberations\2016\Finances\ROB_2016.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
11/02/2016
Bilan de la concertation et nouvel arrêt du projet de révision générale du plan local d'urbanisme (PLU)
images\deliberations\2016\Cadrevie\PLU_2e_arret.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
11/02/2016
Convention d'objectifs et de financement entre le centre social de Riorges, la ville de Riorges, Roannais Agglomération, la CAF de la Loire et le Conseil départemental de la Loire - Approbation d'un avenant n° 1
images\deliberations\2016\Actsoci\Av_conv_CSocial.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
11/02/2016
Accueil de loisirs sans hébergement du centre social de Riorges - Mise à disposition de locaux scolaires - Approbation d'une convention
images\deliberations\2016\Actsoci\MAD_CSocial.docx
Finances
11/02/2016
Fonds de soutien aux collectivités territoriales - Approbation d'une convention à passer avec l'Etat
images\deliberations\2016\Finances\Fonds_soutien_DCM.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
11/02/2016
Approbation d'une convention d'autorisation de passage et travaux en terrain privé à conclure avec le Diocèse de Lyon
images\deliberations\2016\Voirie\Aut_pass_diocese.docx