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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
05/02/2015
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (PPRNPI) rivière Oudan et ses affluents - Avis du conseil municipal dans le cadre de la procédure en vue d'approbation
images\deliberations\2015\Cadrevie\Avis_PPRNPI_Oudan.docx
Personnel Communal
05/02/2015
Engagement dans la démarche mutualisée de santé-sécurité-prévention et subventionnement
images\deliberations\2015\Persocom\Serv_comm_sante.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
05/02/2015
Création d'un local de distribution alimentaire dans un bâtiment municipal à aménager - Approbation des marchés
images\deliberations\2015\Actsoci\M_local_alim.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
05/02/2015
Travaux d'aménagement des locaux du rez-de-chaussée de l'hôtel de ville - Approbation des marchés
images\deliberations\2015\Voirie\M_RC_HV.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
05/02/2015
Marchés travaux d'aménagement de la rue de Saint-Alban au droit du parc du Prieuré - Approbation de deux avenants
images\deliberations\2015\Voirie\Av_M_Prieuré.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
05/02/2015
Financement de la réalisation et gestion du réseau d'eaux pluviales chemin de l'Etang - Approbation d'une convention à conclure avec Roannaise de l'Eau
images\deliberations\2015\Voirie\EP_chemin_Etang.docx
Finances
05/02/2015
Révision annuelle du loyer du local mis à disposition de la société Weight Watchers - Approbation
images\deliberations\2015\Finances\Tar_weig15.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
05/02/2015
Travaux sur la voirie communale - Demande de subvention au conseil général de la Loire au titre de la voirie communale et rurale - Programme 2015
images\deliberations\2015\Voirie\Dde_sub_voir_15_2.docx
Vie associative et action culturelle
05/02/2015
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles programmés au 1er semestre 2015
images\deliberations\2015\Culture\C_cult15A.docx
Vie associative et action culturelle
05/02/2015
Convention de mise à disposition d'équipement sportif passée avec le Bi-cross club de Riorges - Approbation d'un avenant
images\deliberations\2015\Sportslo\Av_conv_Bicross.docx