Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès des consorts Orgeas
Acq_Orgeas.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Mme Rochet-Benetiere
Acq_Rochet_Beneti__re.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès des consorts Dubouis
Acq_Dubouis.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès des consorts Livet
Acq_Livet.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Monsieur Doucet
Acq_Doucet.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2019
Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Créa Foncier
Acq_Crea_Foncier.pdf
Vie associative et action culturelle
23/05/2019
Convention à signer avec la société Transdev Roanne, visant à faire bénéficier d'avantages, les titulaires des abonnements de transports annuels
Transdev_Roanne_2.pdf
Finances
23/05/2019
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE), actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2020
Tar_TLPE_2020.pdf
Administration Générale
23/05/2019
Projet de périmètre et de statuts du futur syndicat issus de la fusion de quatre syndicats d'eau
Roan_Eau_Fusion.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/05/2019
Règlement local de publicité, prescription de la révision
RLP_r__vision_prescription.pdf