Vie associative et action culturelle
26/09/2019
Convention d'occupation locaux collège Albert Schweitzer par le centre musiques et danses Pierre Boulez
Conv_Oc_Lo_Col_CMDPB.pdf
Administration Générale
26/09/2019
Décisions municipales prises par le maire depuis convocation à séance du 4 juillet 2019
D__cisions_M.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/09/2019
Information conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DIA_sept.pdf
Finances
26/09/2019
Groupe scolaire des Sables / Rénovation et aménagement de sanitaires / Autorisation programme et travaux
M_Gr_sc_S_Sanit.pdf
Administration Générale
26/09/2019
Campagne électorale municipale / Mise à disposition gratuite d'une salle
MAD_salle.pdf
Administration Générale
26/09/2019
Déplacement Monsieur le maire aux XXIIe assisses des petites villes de France / Approbation d'un mandat spécial
Mandat_special.pdf
Voeux et Motions
26/09/2019
Réorganisation services fiscaux et finances publiques en France / Motion de soutien
Mo_DGFIP.pdf
Voeux et Motions
26/09/2019
SRADDET "Ambition territoires 2030" de la région aura motion pour inscription de la RN7
MO_SRADDET.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
26/09/2019
Projet éducatif local / Autorisation maire signature convention avec structures associatives et prestataires de services
PEL_conv_ass.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/09/2019
Permis de louer convention de prestations de services entre villes Roanne et Riorges
Permis_louer_conv_prest_S.pdf