Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
12/12/2019
Gestion populations chats errants / Convention à passer avec fondation 30 millions d'amis
30_Millions_amis.pdf
Vie associative et action culturelle
12/12/2019
Animations culturelles municipales / Exposition A Ciel Ouvert / Autorisation signature convention avec artistes programmes
A_ciel_ouvert2020.pdf
Administration Générale
12/12/2019
Révision statuaire au 1er janvier / Mise en conformité avec dispositions code général des collectivités territoriales / Adoption statuts de Roannais Agglomération
compl_statuts_RA.pdf
Personnel Communal
12/12/2019
Médecine de prévention / Convention avec association santé au travail Loire Nord
conv_sante_loire_nord.pdf
Administration Générale
12/12/2019
Décisions municipales prise par le maire depuis convocation à la séance du 14 novembre
Dec_dec_12.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
12/12/2019
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DIA_D__c.pdf
Finances
12/12/2019
Gestion budgétaire / Approbation décision modificative
DM4.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
12/12/2019
Domaine public routier communal / Tableau de classement
DPR_class_routier2020.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
12/12/2019
Mise à disposition et occupation parcelle rue Dc Schweitzer, famille Servajean
MAD_Servajean.pdf
Personnel Communal
12/12/2019
Renouvellement convention service commun pour management santé et sécurité au travail
managemen__sante_travail.pdf