Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Salle du Grand Marais - Renouvellement du titulaire des licences d'entrepreneurs de spectacles
DCM_1_46_SGM_LICENCES_ENTR.pdf
Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Approbation d'une convention de patenariat avec la ludothèque à passer avec le comité roannais de vacances
DCM_1_47_CONV_LUDOTHEQUE.pdf
Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Convention avec l'association Le village du livre d'Ambierle
DCM_1_49_CONV_VILLAGE_LIVRE_AMBIERLE.pdf
Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Convention avec l'association APArt
DCM_1_48_CONV_APART.pdf
Personnel Communal
24/06/2020
Création - suppression d'emplois permanents à temps complet et non complet - modification du tableau des effectifs
DCM_1_50_MODI_TABLEAU_EFFECTIFS.pdf
Personnel Communal
24/06/2020
Versement d'une indémnité spécifique de rupture conventionnelle
DCM_1_51_INDEMN_RUPTURE_CONVENTIONNELLE.pdf
Personnel Communal
24/06/2020
Instauration d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
DCM_1_52_INSTAURATION_PRIME_COVID.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 6 février 2020, en vertu de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
DCM_1_3_POUVOIRS_DELEGUES.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Délégation de pouvoirs accordée au maire et accessoirement à la première adjointe, en cas d'absence ou d'empêchement du maire, en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT / Approbation
DCM_1_4_DELEGATION_POUVOIRS.pdf
Administration Générale
28/05/2020
Mise en places des commissions municipales
DCM_1_6_COMMISSIONS_MUNICIPALES.pdf