Administration Générale
23/09/2020
Mise en place des comités consultatifs
DCM_1_56__COMITES_CONSULTATITFS.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Désignation de représentants à la commssion consultative des services locaux (CCSPL)
DCM_1_57__CCSPL.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Droit à la formation des élus
Approbation
DCM_1_58__DROIT_FORMATION_ELUS.pdf
Finances
23/09/2020
Approbation d'une décision modificative n°2
Budget général
DCM_1_59_DM2.pdf
Finances
23/09/2020
Approbation d'une décision modificative n°3
Budget général
DCM_1_60_DM3.pdf
Finances
23/09/2020
Acquisition en VEFA de 32 logements 149 rue Julien Vachet à Riorges
Emprunt contracté par Cité Nouvelle auprès de la caisse de dépots et consignations
Octroi garantie partielle de la commune
DCM_1_61b_VEFA_jULIEN_VACHET.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Convention de lancement d'opération entre la Vlle de Riorges et Loire Habitat
OAP rue du Maréchal Foch
Approbation
DCM_1_62_CONVENTION_LANCEMENT_LH.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Vente de terrains auprès de Loire Habitat pour l'opération de l'OAP de la rue Maréchal Foch
Approbation
DCM_1_63_VENTE_TERRAIN_LH.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Échange de parcelles de terrain avec Ophéor
Complément de délibération du 4 juillet 2019
DCM_1_64_ECHANGE_TERRAIN_OPHEOR.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_1_65_DIA_SEPTEMBRE.pdf