Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2022
Approbation d'un contrat de prêt à usage à conclure entre la commune de Riorges et l'association "Accueil solidaire en Roannais".
DCM_2022_86_Contrat_Accueil_solidaire_Roannais.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2022
Contrat de prêt à usage de parcelles communales pour autorisation de pâturage et/ou de fauchage à conclure entre Monsieur Djamel Bouayad et la commune de Riorges – Approbation
DCM_2022_87_Contrat_pr__t_usage_Bouayad.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
07/07/2022
Projet éducatif Local - Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour l'accueil de loisirs périscolaire
DCM_2022_88_PEL_Conventions_ALSH.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
07/07/2022
Projet Educatif Local - Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour intervenir en temps scolaire
DCM_2022_89_PEL_Convention_temps_scolaire__1_.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
07/07/2022
Projet Educatif Local - Autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures associatives prestataires de services pour l'animation des temps méridiens.
DCM_2022_90_PEL_Conventions_temps_meridiens.pdf
Vie associative et action culturelle
07/07/2022
Approbation d'une convention à passer avec l'association du Centre social de Riorges dans le cadre d'A Ciel Ouvert.
DCM_2022_91_convention_centre_social_ACO.pdf
Personnel Communal
07/07/2022
Rémunération des vacations de médecins remplaçants.
DCM_2022_92_vacations_medecins.pdf
Personnel Communal
07/07/2022
Indemnités d'astreinte et de permanence.
DCM_2022_93_astreintes-permanences.pdf
Personnel Communal
07/07/2022
Création et suppression d’emplois permanents à temps non complet
DCM_2022_94_tableau_effectifs.pdf
Administration Générale
31/05/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 13 avril 2022 en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
DCM_2022_57_pouvoirs_delegues.pdf