Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
03/07/2014
Installation d'un incubateur à saumons - Convention de mise à disposition et occupation de terrains à passer avec Roannais Agglomération - Approbation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
03/07/2014
ZAC du Pontet 2010 - Compte-rendu annuel d'activité 2013 établi par OPHEOR - Approbation
images\deliberations\2014\Cadrevie\CRAC_P13.docx
Vie scolaire-Citoyenneté
03/07/2014
Accueil de loisirs périscolaire sans hébergement - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
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Administration Générale
03/07/2014
Déplacement de l'adjoint délégué à la vie associative et au sport - Salon Proxima Cité - Approbation d'un mandat spécial
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Vie scolaire-Citoyenneté
03/07/2014
Accueil de loisirs sans hébergement du centre social de Riorges - Mise à disposition de locaux scolaires - Approbation d'une convention
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Personnel Communal
03/07/2014
Approbation de conventions de formation à destination des emplois d'avenir
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Administration Générale
03/07/2014
Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL) - Election des délégués du conseil municipal - Modification
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Administration Générale
22/05/2014
Commission consultative des services publics - Désignation des représentants du conseil municipal
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Administration Générale
22/05/2014
Commission locale de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (CLAVAP) - Désignation des représentants du conseil municipal
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Administration Générale
22/05/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 10 avril 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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