Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/12/2015
Voies limitrophes - Convention de gestion des voies à conclure entre les communes de Roanne et de Riorges - Approbation
images\deliberations\2015\Voirie\Voies_limitrophes.docx
Finances
10/12/2015
Mise à disposition de services de la commune de Riorges à Roannais Agglomération - Approbation des tarifs
images\deliberations\2015\Finances\MAD_serv_RA_2015_tarifs.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/12/2015
Réalisation d'un générateur photovoltaïque (groupe scolaire des Sables) - Transfert au SIEL de la compétence optionnelle "Equipement : production/distribution d'électricité d'origine renouvelable : photovoltaïque" et approbation de conventions
images\deliberations\2015\Voirie\Photovolt_Sables.docx
Vie associative et action culturelle
10/12/2015
Exposition des illustrateurs de LAPPART autour de leur métier et de l'illustration - Approbation d'une convention à passer avec les dessinateurs
images\deliberations\2015\Culture\Expo_Lappart.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
10/12/2015
Révision du plan local d'urbanisme - Débat d'orientation sur le PADD
images\deliberations\2015\Cadrevie\PADD_Débat.docx
Vie associative et action culturelle
10/12/2015
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer des contrats relatifs aux spectacles du 1er semestre 2016
images\deliberations\2015\Culture\C_cult16A.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
10/12/2015
Adhésion à l'association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ)
images\deliberations\2015\Actsoci\Adhes_ANACEJ.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/12/2015
Marché réfection et aménagement de la rue Joseph Fouilland - Approbation d'un avenant
images\deliberations\2015\Voirie\Av_M_Fouilland.docx
Finances
10/12/2015
Inscription de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif de 2016 - Approbation
images\deliberations\2015\Finances\Invest_avantBP2016.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
05/11/2015
Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport annuel 2014
images\deliberations\2015\Actsoci\DSUCS_rap14.docx