Administration Générale
22/05/2014
Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Composition
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/05/2014
Approbation d'une convention d'autorisation de passage et travaux en terrain privé à conclure avec les propriétaires de l'impasse Jean Jaurès
images\deliberations\2014\Cadrevie\Conv_travaux_Jaures.docx
Personnel Communal
22/05/2014
Convention d'indemnisation du compte épargne temps (CET) avec la ville de Thiers - Approbation
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Personnel Communal
22/05/2014
Rectification des tableaux des effectifs - Approbation
images\deliberations\2014\Persocom\Emp05_14.docx
Finances
22/05/2014
Projet d'extension des locaux du foyer Vers l'Avenir - Emprunt contracté auprès du Crédit Mutuel - Octroi de la garantie partielle de la commune
images\deliberations\2014\Finances\Gar_emp_FVA.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/05/2014
Acquisition de l'assiette des voies et espaces verts du lotissement "les Allées de la Plaine 2 et 3" - Approbation
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/05/2014
Bassin de rétention paysager du lotissement "Les allées de la Plaine 2 et 3" - Approbation d'une convention à passer avec Roannaise de l'Eau
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
10/04/2014
Gestion de la fourrière intercommunale pour chats - Convention passée avec l'Arche de Noé - Revalorisation participation financière - Approbation d'un avenant n° 2
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Administration Générale
10/04/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 6 mars 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Administration Générale
10/04/2014
Délégation de pouvoirs accordée au maire et accessoirement à la première adjointe, en cas d'absence ou d'empêchement du maire, en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT - Approbation
images\deliberations\2014\Admgen\DEL_pouv14.docx
