Finances
22/05/2014
Approbation des comptes administratifs de 2013 (budget général et budget annexe des Rives du Combray)
images\deliberations\2014\Finances\CA2013.docx
Finances
22/05/2014
Gestion budgétaire de 2013 - Compte administratif général de la commune - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
images\deliberations\2014\Finances\Affec113.docx
Finances
22/05/2014
Approbation des comptes de gestion du Receveur municipal pour l'année 2013
images\deliberations\2014\Finances\C_ges2014DCM.docx
Finances
22/05/2014
Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2013
images\deliberations\2014\Finances\Bil_acq13.docx
Finances
22/05/2014
Gestion budgétaire 2014 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n° 1
images\deliberations\2014\Finances\Decmod1_14.docx
Vie scolaire-Citoyenneté
22/05/2014
Restauration scolaire - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2014/2015
images\deliberations\2014\Enseigne\Rest_tar_2014.docx
Vie scolaire-Citoyenneté
22/05/2014
Restauration scolaire - Convention de réciprocité avec les villes de Roanne, Mably et Le Coteau - Révision du prix de revient des repas - Approbation
images\deliberations\2014\Enseigne\C_rest14.docx
Vie scolaire-Citoyenneté
22/05/2014
Ouverture d'une sixième classe à l'école élémentaire du Pontet - Approbation
images\deliberations\2014\Enseigne\Ouver_class.docx
Finances
22/05/2014
Octroi d'une subvention exceptionnelle au Comité des fêtes de Riorges
images\deliberations\2014\Finances\Subv_com_fet.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/05/2014
Travaux d'éclairage public - Programme 2014 - Maîtrise d'ouvrage du SIEL - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\SIEL_2014.docx
