Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Travaux d'éclairage public rue de Saint-Alban - Maîtrise d'ouvrage du SIEL - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\SIEL_St_Alban.docx
Vie associative et action culturelle
25/09/2014
Approbation d'une convention à passer avec l'association Transrock Krakatoa pour la diffusion d'un outil pédagogique à destination des musiciens bénéficiant du dispositif Ziconord
images\deliberations\2014\Culture\C_Krakatoa.docx
Administration Générale
25/09/2014
Approbation d'un contrat de prêt à usage à conclure avec l'association "les Toits Notre-Dame"
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/09/2014
Approbation d'une convention pour la réalisation et la gestion des réseaux du projet sis rue de Saint-Alban, à conclure avec Roannaise de l'Eau, Roannais Agglomération et le Toit Familial
images\deliberations\2014\Cadrevie\C_PC_St_Alban.docx
Finances
25/09/2014
Rapport de gestion 2013 de la SEDL - Approbation
images\deliberations\2014\Finances\SEDL_Rap2013.docx
Finances
25/09/2014
Gestion budgétaire 2014 - Budget annexe des Rives du Combray - Approbation d'une décision modificative n° 1
images\deliberations\2014\Finances\Decmod1_14_RC.docx
Voeux et Motions
25/09/2014
Motion relative au projet de LGV Paris/Orléans/Clermont/Lyon suite aux études complémentaires et à la concertation organisées en 2012/2013
images\deliberations\2014\Divers\Mo_LGV_median.docx
Personnel Communal
25/09/2014
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Décision du maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité
images\deliberations\2014\Persocom\Comite_hyg.docx
Administration Générale
03/07/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 22 mai 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2014\Admgen\Dec0714.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/07/2014
Réalisation d'un itinéraire cycliste parallèle à la RD53, utilisant les voies communales de Riorges, Villerest, Ouches et Lentigny - Approbation d'une convention
images\deliberations\2014\Voirie\C_itinér_cyclable.docx
