Pas d'enregistrements
Action Sociale-Santé-Jeunesse
25/09/2014
Renouvellement de conventions de mise à disposition de personnel, à passer avec le centre social de Riorges, dans le cadre de l'accueil de loisirs périscolaire municipal
images\deliberations\2014\Actsoci\MAD_C_soc2.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/09/2014
Arrêt du projet de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la vallée du Renaison
images\deliberations\2014\Cadrevie\AVAP_arret_projet.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Acquisition de l'assiette des voies, du cheminement piétonnier et de certaines parcelles du lotissement les Rives du Combray IV - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\Acq_voiRC4.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Classement de la rue et du passage Anne Frank dans le domaine public communal et transfert de propriété
images\deliberations\2014\Voirie\Clas_Frank.docx
Administration Générale
25/09/2014
Fusion du SYRTOM et de Roannaise de l'Eau - Approbation du projet de périmètre et des statuts du futur syndicat
images\deliberations\2014\Admgen\Roan_Eau_Fusion.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Travaux sur la voirie communale - Demande de subvention au Conseil général de la Loire au titre de la voirie communale et rurale - Programme 2015
images\deliberations\2014\Voirie\Sub_voirie_2015.docx
Finances
25/09/2014
Exonération partielle de la taxe d'aménagement pour les abris de jardin
images\deliberations\2014\Finances\Exo_TA_jardins.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Travaux d'aménagement de la rue de Saint-Alban au droit du parc du Prieuré - Approbation des marchés
images\deliberations\2014\Voirie\M_rue_St_Alban.docx
Vie associative et action culturelle
25/09/2014
Complexe sportif Galliéni - Marché travaux de rénovation du terrain d'honneur et de ses abords - Approbation d'un avenant N° 2
images\deliberations\2014\Sportslo\Av2_M_Trib.docx
Finances
25/09/2014
Mise à disposition d'un local en contrepartie du versement d'un loyer - Approbation d'une convention à passer avec la société Weight Watchers
images\deliberations\2014\Finances\C_W_Watchers.docx
