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Vie associative et action culturelle
13/11/2014
Approbation de conventions à passer pour la mise en place d'un partenariat de prévention des risques en direction du public des Mardi(s) du Grand Marais
images\deliberations\2014\Culture\C_prev_risq_MGM.docx
Vie associative et action culturelle
13/11/2014
Approbation d'une convention à passer avec l'université Jean Monnet pour l'acceptation des carnets-culture comme moyen de paiement aux spectacles organisés par la commune
images\deliberations\2014\Culture\C_carnets_cult.docx
Vie associative et action culturelle
13/11/2014
Approbation d'une convention de partenariat à passer avec le groupement Rhône-Alpes des lieux de musiques actuelles (GRAL) - Dispositif "Dose le son"
images\deliberations\2014\Culture\C_Dose_le_Son.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/11/2014
Opération "les Rives du Combray V" - Vente d'un tènement immobilier à la société LA FOREZIENNE DE PROMOTION - Approbation
images\deliberations\2014\Cadrevie\Al_RC5_Forezi.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
13/11/2014
Adhésion au groupement de commande départemental d'achat d'énergie - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\SIEL_GC_Elec_Gaz.docx
Vie associative et action culturelle
13/11/2014
Demande de subventions pour l'année 2015 à la région Rhône-Alpes et au conseil général de la Loire
images\deliberations\2014\Culture\Dde_sub_15.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/11/2014
Fourniture de végétaux - Approbation d'un marché à bons de commande
images\deliberations\2014\Cadrevie\M_végétaux.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Convention avec le Département de la Loire, Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Riorges et Mably, pour le transfert du Boulevard Ouest et d'autres voiries au sein de l'agglomération roannaise - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\C_cess_voiries_depart.docx
Administration Générale
25/09/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 3 juillet 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2014\Admgen\Dec0914.docx
Finances
25/09/2014
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Lien en Roannais"
images\deliberations\2014\Finances\Sub_lien_roan.docx
