Vie associative et action culturelle
11/12/2014
Dispositif "ZICONORD" - Approbation d'une convention à passer avec le conseil général de la Loire et le SIEMAR
images\deliberations\2014\Culture\Conv_CG_SIEMAR_Ziconord.docx
Finances
11/12/2014
Taxe d'aménagement - Complément
images\deliberations\2014\Finances\TA_complement.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
11/12/2014
Création d'un local de distribution d'aide alimentaire dans un bâtiment municipal à aménager - Approbation d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre
images\deliberations\2014\Actsoci\Av1_M_local.docx
Finances
11/12/2014
Convention de prestations de services Roannais Agglomération/ville de Riorges - Approbation
images\deliberations\2014\Finances\Prest_serv_RA_2014.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
11/12/2014
Acquisition de l'assiette des voies des Rives du Combray I - Complément (angle rue Rosa Parks et Albrecht Iffländer)
images\deliberations\2014\Voirie\Acq_RC1_complement.docx
Finances
11/12/2014
Octroi d'une subvention exceptionnelle au centre musical Pierre Boulez
images\deliberations\2014\Finances\Sub_Cmus14_2.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/11/2014
Approbation d'une convention d'études et de veille foncière à conclure avec l'EPORA (Etablissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes)
images\deliberations\2014\Cadrevie\C_EPORA.docx
Administration Générale
13/11/2014
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 25 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
images\deliberations\2014\Admgen\Dec1114.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
13/11/2014
Schéma directeur d'aménagement lumière (SDAL) - Maîtrise d'ouvrage du SIEL - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\SIEL_SDAL.docx
Finances
13/11/2014
Construction de 16 pavillons individuels rue de Saint-Alban à Riorges - Emprunts contractés par le Toit Familial auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie partielle de la commune
images\deliberations\2014\Finances\Gar_emp_T_Fam_DCM.docx
