Action Sociale-Santé-Jeunesse
22/09/2016
Renouvellement de conventions de mise à disposition de personnel, à passer avec le centre social de Riorges, dans le cadre de l'accueil de loisirs périscolaire municipal
images\deliberations\2016\Actsoci\MAD_CSocial_pers.docx
Vie scolaire-Citoyenneté
22/09/2016
Renouvellement de la convention relative au projet éducatif de territoire (PEDT)
images\deliberations\2016\Enseigne\PEDT_2016.docx
Finances
22/09/2016
Gestion budgétaire 2016 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n° 2
images\deliberations\2016\Finances\Dec_Mod_BG2016_2.docx
Administration Générale
22/09/2016
Approbation d'un contrat de prêt à usage à conclure avec l'association "Les Toits Notre-Dame"
images\deliberations\2016\Admgen\Pret_toitsND16.docx
Administration Générale
07/07/2016
Création d'un conseil municipal d'enfants
images\deliberations\2016\Admgen\Création_CM_enfants.docx
Vie scolaire-Citoyenneté
07/07/2016
Restauration scolaire - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2016-2017 - Approbation
images\deliberations\2016\Enseigne\Rest_scol_tarifs_16_17.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2016
Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à l'association "Foyer Vers l'Avenir" - Approbation
images\deliberations\2016\Voirie\Acq_foy_Avenir.docx
Administration Générale
07/07/2016
Redécoupage électoral - Information du conseil municipal
images\deliberations\2016\Admgen\redec_elect_infoCM.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/07/2016
Installations classées pour la protection de l'environnement - Avis du conseil municipal sur la demande présentée par ISONAT SAS (Ex Buitex Recyclage)
images\deliberations\2016\Cadrevie\Inst_clas_Isonat.docx
Finances
07/07/2016
Octroi de subventions exceptionnelles à deux associations (Scribouille et l'Amicale du personnel)
images\deliberations\2016\Finances\Sub_amic_scrib.docx