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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Qualité et prix du service public d'assainissement non collectif - Rapport annuel 2015
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Qualité et prix du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés - Rapport annuel 2015
images\deliberations\2016\Cadrevie\Rapdéc15.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2016
Travaux sur la voirie communale - Demande de subvention au conseil départemental de la Loire au titre de la voirie communale et rurale - Programme 2017
images\deliberations\2016\Voirie\dde_sub_voirie_2017.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Convention de participation des constructeurs en ZAC à maîtrise foncière partielle, à passer avec monsieur Thierry DAUVERGNE - Annulation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Constitution d'une réserve foncière - Acquisition d'un terrain appartenant à madame Renée GIRARD - Approbation
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Acquisition d'un terrain appartenant aux consorts GROSSE - Approbation
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2016
Impasse Jean Jaurès - Acquisition amiable de parcelles de terrain (GAILLET-SEROLE) - Approbation
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Vie scolaire-Citoyenneté
22/09/2016
Convention de partenariat "collèges numériques et innovation pédagogique" - Equipement en classes mobiles - Approbation
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Personnel Communal
22/09/2016
Recours aux emplois d'avenir
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Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2016
Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Georges Clémenceau, appartenant à monsieur René EXBRAYAT
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