Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Création d'une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Approbation et annexion au plan local d'urbanisme
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Administration Générale
20/10/2016
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la séance du 22 septembre 2016, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/10/2016
Droit de préemption urbain (DPU) - Extension de l'exercice du DPU sur les nouvelles zones U et AU du PLU révisé - Renonciation au DPU pour les lotissements de moins de 10 ans
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Vie associative et action culturelle
20/10/2016
Culture - Demande de subvention pour l'année 2017 à la région Auvergne-Rhône-Alpes
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Finances
20/10/2016
Budget général - Taxes et produits irrécouvrables - Créances éteintes
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Finances
22/09/2016
Rapport de gestion 2015 de la SEDL - Approbation
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Administration Générale
22/09/2016
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la séance du 7 juillet 2016, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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Finances
22/09/2016
Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Olympique Riorges Marche et Athlétisme (ORMA)
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Qualité et prix du service public d'eau potable - Rapport annuel 2015
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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2016
Qualité et prix du service public d'assainissement collectif - Rapport annuel 2015
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