Administration Générale
06/07/2017
Approbation des décisions municipales prises par le maire depuis la séance du 18 mai 2017, en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Dec_mun_juil17.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/07/2017
Acquisition d'un local appartenant aux consorts BOURGEAT - Approbation
Acq_Bourgeat.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/07/2017
ZAC du Triangle des Canaux - Compte-rendu annuel d'activité 2016 établi par la SEDL - Approbation
CRAC2016_Canaux.pdf
Finances
06/07/2017
Octroi d'une subvention exceptionnelle au Centre Musique et Danse Pierre Boulez
Subv_CMDPB.pdf
Finances
06/07/2017
Déconstruction, construction et aménagement d'un bâtiment communal pour la Pétanque du Vieux Beaulieu - Autorisation de programme
AP_Petanq_VBeaul.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/07/2017
Annulation de la vente de parcelles de terrain à la Société Civile Immobilière "Les Meublés du Parc" - Approbation
Annul_al_SCIMeubles.pdf
Finances
06/07/2017
Octroi d'une subvention exceptionnelle au centre social de Riorges
Subv_Csocial.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
06/07/2017
Contrat enfance jeunesse (CEJ) - Approbation d'un avenant
CEJ_Avenant.pdf
Vie associative et action culturelle
06/07/2017
Mise à jour du règlement d'utilisation des salles du château de Beaulieu dans le cadre d'expositions - Approbation
MAJ_r__gl_sal_expo_Beaulieu.pdf
Finances
18/05/2017
Demande d'indemnisation à l'Amicale Laïque de Charlieu à la suite de détérioration en marge d'un match de basket
Dde_indemn_ALCharlieu.pdf