CCAS
04/10/2023
Approbation du réglement budgétaire et financier
2023.27_APPROBATION_REGLEMENT_BUDGETAIRE_FINANCIER.pdf
CCAS
04/10/2023
Autorisation du président à contracter un emprunt
2023.28_AUTORISATION_PRESIDENT_EMPRUNT.pdf
CCAS
04/10/2023
Convention entre le CCAS e la commune pour la mise à disposition du Foyer Pierre Laroque - Approbation
2023.29_CONVENTION_CCAS_COMMUNE_MISE_DISPO_FPL.pdf
Administration Générale
21/09/2023
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 10 juillet 2023 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
DCM_2023_274_pouvoirs_delelgues.pdf
Administration Générale
21/09/2023
Rapport d'activités 2022 de Roannais Agglomération
DCM_2023_275_rapport_activites_RA2022.pdf
Administration Générale
21/09/2023
Contrats d'assurance de la commune – Approbation d'un avenant n°1 au lot n°4 : flotte automobile et auto-missions.
DCM_2023_276b_Contrats_assurance_Avt1_lot4.pdf
Finances
21/09/2023
Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association de Gymnastique Volontaire de Riorges
DCM_2023_278_octroi_sub_AGV.pdf
Finances
21/09/2023
Budget général - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non valeur.
DCM_2023_277_admission_non_valeur.pdf
Finances
21/09/2023
Tarification de la salle du Grand Marais ou de la Maison de quartier du Pontet.
DCM_2023_279_tarification_Gd_marais.pdf
Finances
21/09/2023
EHPAD Quiétude- Souscription d'un emprunt par le CCAS - Avis du Conseil municipal
DCM_2023_280_EHPAD_souscription_emprunt_CCAS.pdf