Finances
25/10/2023
Gestion budgétaire 2023 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n°2.
DCM_2023_301_budg2023-BP_DM2.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/10/2023
Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2023_302_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/10/2023
Mise à disposition et occupation de la parcelle AC 0167, sise 296 rue du Docteur Albert Schweitzer, appartenant à la famille Servajean, à la ville de Riorges - Approbation d’une convention.
DCM_2023_303_MAD_parc_Servajean.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/10/2023
Prestation de services pour l'instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant du public à conclure avec Roannais Agglomération
DCM_2023_304__prestation_instruction_accessibilite.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/10/2023
Requalification de la rue Pierre Semard - Approbation de l'avenant n° 1 au lot n° 1 - Abrogation de la délibération n° DCM_2023_287 du 21 septembre 2023
DCM_2023_305_Requal_PSemard_AbrogationDCM2023-287.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/10/2023
Rénovation des logements au groupe scolaire Les Sables - Approbation du lot n° 2 : métallerie
DCM_2023_306_renovation_logement_GS_Sables-metallerie.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/10/2023
Agrandissement et rénovation du groupe scolaire du Pontet Maternelle - Approbation d’un avenant au lot n°08
DCM_2023_307_agrand_GSPontet_lot8.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/10/2023
Convention de partenariat entre GRDF et la commune de Riorges dans le cadre de l’accompagnement vers la transition énergétique - Approbation
DCM_2023_308_conv_GRDF.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/10/2023
Convention relative au raccordement d’une sirène étatique au système d’alerte et d’information des populations (SAIP) à conclure entre l’Etat et la commune de Riorges - Approbation
DCM_2023_309_conv_sir__ne_saip.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/10/2023
Classement dans le domaine public de diverses parcelles de terrain - Approbation
DCM_2023_310_classement_DP.pdf