Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Travaux sur la voirie communale - Demande de subvention au Conseil général de la Loire au titre de la voirie communale et rurale - Programme 2015
images\deliberations\2014\Voirie\Sub_voirie_2015.docx
Finances
25/09/2014
Exonération partielle de la taxe d'aménagement pour les abris de jardin
images\deliberations\2014\Finances\Exo_TA_jardins.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Travaux d'aménagement de la rue de Saint-Alban au droit du parc du Prieuré - Approbation des marchés
images\deliberations\2014\Voirie\M_rue_St_Alban.docx
Vie associative et action culturelle
25/09/2014
Complexe sportif Galliéni - Marché travaux de rénovation du terrain d'honneur et de ses abords - Approbation d'un avenant N° 2
images\deliberations\2014\Sportslo\Av2_M_Trib.docx
Finances
25/09/2014
Mise à disposition d'un local en contrepartie du versement d'un loyer - Approbation d'une convention à passer avec la société Weight Watchers
images\deliberations\2014\Finances\C_W_Watchers.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
25/09/2014
Travaux d'éclairage public rue de Saint-Alban - Maîtrise d'ouvrage du SIEL - Approbation
images\deliberations\2014\Voirie\SIEL_St_Alban.docx
Vie associative et action culturelle
25/09/2014
Approbation d'une convention à passer avec l'association Transrock Krakatoa pour la diffusion d'un outil pédagogique à destination des musiciens bénéficiant du dispositif Ziconord
images\deliberations\2014\Culture\C_Krakatoa.docx
Administration Générale
25/09/2014
Approbation d'un contrat de prêt à usage à conclure avec l'association "les Toits Notre-Dame"
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/09/2014
Approbation d'une convention pour la réalisation et la gestion des réseaux du projet sis rue de Saint-Alban, à conclure avec Roannaise de l'Eau, Roannais Agglomération et le Toit Familial
images\deliberations\2014\Cadrevie\C_PC_St_Alban.docx
Finances
25/09/2014
Rapport de gestion 2013 de la SEDL - Approbation
images\deliberations\2014\Finances\SEDL_Rap2013.docx