Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
28/09/2022
Acquisition d’une parcelle de terrain auprès des consorts Perrier et Guillon – Approbation
DCM_2022_105__acq_Perrier_Guillon.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
28/09/2022
Installation classée soumise à autorisation - Ets CHIAVERINA- 535 rue du Pont – 42124 Le Coteau Cedex - site : «Le Vernay» - Commune de Commelle-Vernay - Avis du conseil municipal de la commune de Riorges
DCM_2022_106__prolongation_exploit_Chiaverina.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
28/09/2022
Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation
DCM_2022_107_modif4-PLU.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
28/09/2022
Travaux pour le déploiement de la fibre sur les supports d’éclairage public en bois ou en béton - Approbation d’une convention entre Orange SA, le SIEL-TE LOIRE et la commune de Riorges pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques.
DCM_2022_108__fibre_convention_orange_SIEL.pdf
Vie associative et action culturelle
28/09/2022
Actualisation de la rémunération des intervenants employés dans le cadre du projet éducatif territorial et de l’action culturelle
DCM_2022_109__actualisation_intervenants_PEDT.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
28/09/2022
Renouvellement d’une convention à passer avec l’université Jean Monnet pour l’acceptation des carnets-culture comme moyen de paiement aux spectacles organisés par la commune - Approbation
DCM_2022_110__conv_UJM_carnets-culture.pdf
Vie associative et action culturelle
28/09/2022
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité de jumelage de Riorges
DCM_2022_111__renouvellement_comite_jumelage.pdf
Vie associative et action culturelle
28/09/2022
Révision du barème des aides aux déplacements dans les villes jumelées
DCM_2022_112__bareme_aides_deplacements.pdf
Vie associative et action culturelle
28/09/2022
Animations culturelles municipales Les Mardi(s) du Grand Marais - Autorisation donnée au maire de signer une convention de co-production.
DCM_2022_113__MGM_conv_co_production.pdf
Personnel Communal
28/09/2022
Mise à jour du tableau des effectifs
DCM_2022_114__MAJ_tableau_effectifs.pdf