Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
21/09/2023
Vente d'une parcelle à Madame Stéphanie GACON - Les Etangs Nord – Approbation
DCM_2023_285__Vente_Steph_GACON.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
21/09/2023
Vente de deux parcelles de terrain à la SAS Athélya Promotion pour l’opération de construction de logements sur le périmètre de l’OAP Guéhenno – Approbation
DCM_2023_286_vente_SAS_Athelya.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
21/09/2023
Requalification de la rue Pierre Semard – Approbation de l'avenant n°1 au lot n°1
DCM_2023_287_requal_PierreSemard.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
21/09/2023
Rénovation des logements au Groupe scolaire Les Sables – Attribution des marchés.
DCM_2023_288_renov_logements_GS_Sables.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
21/09/2023
« Notre école, faisons là ensemble » - Convention de financement avec l’Education Nationale – Approbation
DCM_2023_289_notre_ecole_faisons_la_ensemble.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Animations culturelles municipales - Exposition A Ciel Ouvert 2024 - Autorisation donnée au maire de signer toutes les conventions à passer avec les artistes programmés.
DCM_2023_290_ACO2024.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
21/09/2023
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer une convention de partenariat avec l'Association ACMM et l'artiste Pacôme Rotondo dans le cadre des Mardi(s) du Grand Marais.
DCM_2023_291_conv_ACMM_Rotondo.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Animations culturelles municipales - Convention à signer avec l'association Groupe Entraide Mutuelle en Roannais.
DCM_2023_292_conv_GEM.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Convention multipartite pour le Centre Musique et Danses Pierre Boulez au Collège Albert Schweitzer
DCM_2023_293_conv-CMDPB.pdf
Personnel Communal
21/09/2023
Mise à jour du tableau des effectifs
DCM_2023_294__MAJ_effectifs.pdf