Administration Générale
21/09/2023
Rapport d'activités 2022 de Roannais Agglomération
DCM_2023_275_rapport_activites_RA2022.pdf
Administration Générale
21/09/2023
Contrats d'assurance de la commune – Approbation d'un avenant n°1 au lot n°4 : flotte automobile et auto-missions.
DCM_2023_276b_Contrats_assurance_Avt1_lot4.pdf
Finances
21/09/2023
Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association de Gymnastique Volontaire de Riorges
DCM_2023_278_octroi_sub_AGV.pdf
Finances
21/09/2023
Budget général - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non valeur.
DCM_2023_277_admission_non_valeur.pdf
Finances
21/09/2023
Tarification de la salle du Grand Marais ou de la Maison de quartier du Pontet.
DCM_2023_279_tarification_Gd_marais.pdf
Finances
21/09/2023
EHPAD Quiétude- Souscription d'un emprunt par le CCAS - Avis du Conseil municipal
DCM_2023_280_EHPAD_souscription_emprunt_CCAS.pdf
Finances
21/09/2023
Souscription d’un emprunt par le CCAS – Octroi de la garantie - Approbation
DCM_2023_281_EHPAD_octroi_garantie.pdf
Finances
21/09/2023
Octroi d’une subvention exceptionnelle à La Croix Rouge Française en soutien aux opérations humanitaires au Maroc suite au séisme du 8 septembre 2023 et en Libye suite aux inondations meurtrières du 10 septembre 2023
DCM_2023_282_sub_Croix_Rouge_Maroc_Libye.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
21/09/2023
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA).
DCM_2023_283_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
21/09/2023
Acquisition de parcelles de terrain auprès de l’indivision FRANCOIS/GACON - Emplacement réservé n° 11 - Coulée verte – Approbation
DCM_2023_284_Acq_parcelles_Francois-Gacon.pdf