Voeux et Motions
08/12/2016
Projet LGV POCL (Paris/Orléans/Clermont-Ferrand/Lyon) - Motion de soutien au scénario Médian
images\deliberations\2016\Divers\Mo_LGV_POCL.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2016
Projet de révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) Roannais - Avis du conseil municipal
images\deliberations\2016\Cadrevie\SCOT_revision2016.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
08/12/2016
Convention de gestion urbaine de proximité (GUP) - Approbation
images\deliberations\2016\Actsoci\GUP.docx
Vie associative et action culturelle
08/12/2016
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles programmés au 1er semestre 2017 dans le cadre des Mardi(s) du Grand Marais
images\deliberations\2016\Culture\Spect_1er_semestre2017.docx
Vie associative et action culturelle
08/12/2016
Approbation d'une convention de partenariat à passer avec l'association Grand Bureau - Dispositif "Dose le son !"
images\deliberations\2016\Culture\Dose_le_son2017.docx
Vie associative et action culturelle
08/12/2016
Collège Albert Schweitzer - Convention de fonctionnement d'une section sportive scolaire handball - Approbation
Finances
08/12/2016
Salle du Grand Marais - Réfection cuisine et création de loges - Autorisation de programme et travaux
images\deliberations\2016\Finances\AP_salleGM.docx
Finances
08/12/2016
EHPAD Quiétude - Souscription d'un emprunt par le CCAS - Avis du conseil municipal
images\deliberations\2016\Finances\Empr_Ehpad_AvisCM.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
08/12/2016
Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport annuel 2015
images\deliberations\2016\Actsoci\DSUCS_rap15.docx
Administration Générale
08/12/2016
Mise à disposition temporaire au profit de la gendarmerie de Roanne, de locaux appartenant à la ville de Riorges
images\deliberations\2016\Admgen\MAD_gendar_2016.docx