Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
02/02/2017
Classement dans le domaine public de diverses parcelles appartenant à la commune - Approbation
images\deliberations\2017\Voirie\classement_DP_fev2017.docx
Finances
02/02/2017
Inscription de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif de 2017 - Approbation
images\deliberations\2017\Finances\Invest_avantBP17_2.docx
Finances
02/02/2017
Démolition, construction et aménagement d'un bâtiment communal pour la Pétanque du Vieux Beaulieu - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
images\deliberations\2017\Finances\Dde_sub_petan_V_Beaul_res_parl.docx
Finances
02/02/2017
Incendie du 7 janvier 2017 - Remboursement de frais à un élu
images\deliberations\2017\Finances\Rembours_frais_élu.docx
Finances
02/02/2017
Démolition, construction et aménagement d'un bâtiment communal pour la Pétanque du Vieux Beaulieu - Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 ou du fonds de soutien à l'investissement local (FSIL)
images\deliberations\2017\Finances\Dde_sub_petan_V_Beaul_DETR.docx
Finances
02/02/2017
Réfection de la toiture du centre sportif Léo Lagrange - Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement public local
images\deliberations\2017\Finances\Dde_sub_toit_L_Lagrange_FSIL.docx
Finances
02/02/2017
Réfection des structures extérieures des tennis Arthur Ashe - Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 ou du fonds de soutien à l'investissement local (FSIL)
images\deliberations\2017\Finances\Dde_sub_tennis_DETR.docx
Finances
08/12/2016
Budget général - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non valeur
images\deliberations\2016\Finances\Non_val_dec2016.docx
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2016
Acquisition d'un terrain appartenant à madame Françoise EXBRAYAT - Approbation
images\deliberations\2016\Cadrevie\Acq_Exbrayat_Françoise.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
08/12/2016
Contrat enfance jeunesse (CEJ) - Renouvellement
images\deliberations\2016\Actsoci\CEJ_Renouv_2016.docx