Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
16/03/2017
Approbation d'une convention d'autorisation de passage et travaux en terrain privé à conclure avec madame et monsieur MARCHESE
images\deliberations\2017\Cadrevie\Aut_pass_Marchese.docx
Finances
16/03/2017
Construction de logements rue Iffländer à Riorges - Tranche 2 (8 logements) - Emprunt contracté par OPHEOR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie partielle de la commune
images\deliberations\2017\Finances\Gar_emp_OPHEOR_Ifflander8.docx
Finances
16/03/2017
Réaménagement de prêts contractés par OPHEOR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (avenant n° 58013) - Garantie de la commune
images\deliberations\2017\Finances\Gar_emp_OPHEOR_reamenag.docx
Action Sociale-Santé-Jeunesse
16/03/2017
Convention de mise à disposition de services entre la commune de Riorges et le CCAS de Riorges - Approbation
images\deliberations\2017\Actsoci\MAD_CCAS_EHPAD.docx
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
16/03/2017
Acquisition de véhicules électriques - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Approbation
images\deliberations\2017\Voirie\GC_vehic_electr.docx
Administration Générale
16/03/2017
Indemnités du maire et des adjoints
images\deliberations\2017\Admgen\Ind_maire_adj_2017.docx
Vie associative et action culturelle
16/03/2017
Approbation d'une convention de partenariat à passer avec l'association Le Zèbre Etoilé
images\deliberations\2017\Culture\Zebre_Etoile.docx
Voeux et Motions
16/03/2017
Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la Grande Guerre - Motion de soutien
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Administration Générale
02/02/2017
Transfert de la compétence PLU à la communauté d'agglomération - Opposition du conseil municipal
Action Sociale-Santé-Jeunesse
02/02/2017
Opération Pass'sport Plus - Approbation d'un avenant n° 2 à la convention
images\deliberations\2017\Actsoci\Pass_sport_Av2.docx