Administration Générale
06/07/2017
Convention de partenariat décentralisé entre les communes de Riorges et Kpomassè (Bénin) - Approbation
Part_decentr_benin.pdf
Finances
06/07/2017
Gestion budgétaire 2017 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n° 2
DM2_BG2017.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
06/07/2017
Approbation d'une convention d'autorisation de passage et travaux en terrain privé à conclure avec monsieur et madame ORGEAS
Aut_pass_ter_prive_Orgeas.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/07/2017
Acquisition d'un terrain appartenant aux consorts BARRET - Approbation
Acq_Barret.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
06/07/2017
Restauration scolaire - Convention de réciprocité avec les villes de Roanne, Mably et Le Coteau - Révision du prix de revient des repas - Approbation
Reciprocite_repas.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
06/07/2017
ZAC du Pontet 2010 - Compte-rendu annuel d'activité 2016 établi par OPHEOR - Approbation
CRAC2016_Pontet.pdf
Vie associative et action culturelle
06/07/2017
Convention avec les illustrateurs l'APART - Approbation
Illustrat_l_Apart.pdf
Administration Générale
06/07/2017
Commissions municipales - Modifications
Commis_mun_modif5.pdf
Vie associative et action culturelle
06/07/2017
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles programmés au 2e semestre 2017
Spectacles_2e_semest17.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
06/07/2017
Acquisition d'un terrain appartenant à madame ACHARD - Approbation
Acq_Achard.pdf