Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Groupe scolaire de Beaucueil - Marché de construction de sanitaires - Approbation d'un avenant aux lot n°2 et lot n°5
DCM_1_36_GSBEAUCUEIL_AVENANTS_LOTS2et5.pdf
Finances
24/06/2020
Tarifs de la saison culturelles et des affaires scolaires
Catalogue à compter du 1er août 2020
Approbation
DCM_1_37_TARIFS_CULT_et_SCOL_2020.pdf
Finances
24/06/2020
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2020
DCM_1_38_TLPE_ACTUALISATION.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Dénomination dune voie - Passage Edouard Herriot
Régularisation
DCM_1_39_DENOMINATION_VOIE_HERRIOT.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Classement dans le domaine publc de diverses parcelles de terain (Rue Albrecht Iffländer)
Approbation
DCM_1_40_CLASSEMENT_DP_IFFLANDER.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Réalisation d'une générateur photovoltaïque local manifestation à Farjas
Transfert au Siel-te Loire de la compétence optionnelle "équipement:production/distribution d'éléctricité d'origine renouvelable : photovoltaïque" et approbation d'une convention
DCM_1_41_GENERATEUR_PHOTOVOLTAIQUE_FARJAS.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
24/06/2020
Convention de travaux et droit de servitudes pour accéder aux ouvages éléctriques sur la parcelle AI00653 entre Enedis et la ville de Riorges
Approbation
DCM_1_42_CONVENTION_ENEDIS.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
24/06/2020
Restauration scolaire - Fourniture de plats cuisines
Approbation de l'avenant n°2
DCM_1_43_AVENANT2_REPAS_SCOL.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
24/06/2020
Opération Pass'Sport+ Jeunes été 2020
Participation financière de la commune et conventionnement avec les partenaires associatifs
Approbation
DCM_1_44_CONVEN_PASS_SPORT2020.pdf
Vie associative et action culturelle
24/06/2020
Animation culturelle municipales
Programmaton de la saison culturelle au 2ème semestre 2020
Autorisation donnée au maire de signer les contrats relatifs aux spectacles
DCM_1_45_PRG_ANIM_CULT_2ESEMESTRE.pdf