Personnel Communal
23/09/2020
Fin de la monétisation du compte épargne temps
DCM_1_76_DEMONETISATION_CET.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
Jardins familiaux de Riorges
Charte de fonctionnement et convention à conclure avec l'association "Les jardins du vieux Beaulieu" et la commune de Riorges
Approbation
DCM_1_21_JARDINS_CONVENTION_VIEUX_BEAULIEU.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_1_20_DIA_JUIN2020.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
ZAC du Pontet 2010 - Compte-rendu annuel d'activité 2019 établie par Orphéor - Approbation
DCM_1_19_ZAC_PONTET2010_CRAC2019.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
ZAC du triangle des Canaux - Garantie solidaire à NOVIM - Approbation
DCM_1_18_ZAC_CANAUX_EMPRUNT_NOVIM.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
ZAC du triangle des Canaux - Compte rendu annuel d'activités 2019 établi par NOVIM
Approbation
DCM_1_17_ZAC_CANAUX_CRACL2019.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
Jardins familiaux de Riorges
Charte de fonctionnement et convention à conclure avec l'asociation "Les jardins de la Rivoire" et la commune d Riorges
Approbation
DCM_1_22_JARDINS_CONVENTION_LA_RIVOIRE.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
24/06/2020
Jardins familiaux de Riorges
Charte de fonctonnement et convention à conclure avec l'association "les jardiniers du prè des soeurs" et la commune de Riorges
Approbation
DCM_1_23_JARDINS_CONVENTION_PRE_SOEURS.pdf
Administration Générale
24/06/2020
Décisions municipales prises par le maire depuis le convocation à la séance du 28 mai 2020, en vertu de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
DCM_1_24_DEC_JUIN_PVRS_DELEGUES.pdf
Administration Générale
24/06/2020
Désignation des commissaires à la commission des impôts (CCID)
DCM_1_25_CCID.pdf