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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Convention de lancement d'opération entre la Vlle de Riorges et Loire Habitat
OAP rue du Maréchal Foch
Approbation
DCM_1_62_CONVENTION_LANCEMENT_LH.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Vente de terrains auprès de Loire Habitat pour l'opération de l'OAP de la rue Maréchal Foch
Approbation
DCM_1_63_VENTE_TERRAIN_LH.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Échange de parcelles de terrain avec Ophéor
Complément de délibération du 4 juillet 2019
DCM_1_64_ECHANGE_TERRAIN_OPHEOR.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_1_65_DIA_SEPTEMBRE.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Demande d'autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement présentée par la société Roanne BioEnérgie
DCM_1_66_INTALLATION_ROANNE_BIOENERGIE.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
23/09/2020
Réfection et aménagement de sécurité sur la rue Jean Plasse
Approbation du marché
DCM_1_67_MARCHE_JEAN_PLASSE.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
23/09/2020
Projet éducatif local autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour l'accueil de loisirs périscolaire
DCM_1_68_PEL_CONVENTION_PERISCOLAIRE.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
23/09/2020
Projet éducatif local autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures associatives prestataires de services pour l'animation des temps méridiens
DCM_1_69_PEL_CONVENTION_TPS_MERIDIENS.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
23/09/2020
Projet éducatif local autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures associatives prestataires de services pour intervenir en temps scolaire
DCM_1_70_PEL_CONVENTION_TPS_SCOLAIRE.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
23/09/2020
Autorisation donnée au maire de signer une convention avec l'état dans le cadre des colonies apprenantes
DCM_1_71_COLONIES_APPRENANTES.pdf