Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
12/11/2020
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM1_82_DIA_NOV.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
12/11/2020
Réfection du stationnement et aménagement de sécurité de la rue Saint-Alban
Approbation du marché
DCM1_83_MARCHE_RUE_STALBAN.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
12/11/2020
Aménagement d'un centre de santé municipal
Approbation des marchés
DCM1_84_MARCHES_CENTRE_SANTE.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
12/11/2020
Accueil de jeunes au sein des services municipaux dans le cadre des "mesures de responsablisation"
Convention avec le collège Schweitzer
DCM1_85_MESURES_RESPONSABILISATION.pdf
Vie associative et action culturelle
12/11/2020
Approbation d'une convention pluripartite pour le dispositf Ziconord
DCM1_86_DISPOSITIF_ZICONORD.pdf
Vie associative et action culturelle
12/11/2020
Animations culturelles municipales
Convention à signer avec l'association groupe d'entraide mutuelle en roannais
DCM1_87_CONVENTION_GEM.pdf
Personnel Communal
12/11/2020
Instauration d'une participation employeur à la complémentaire santé du personnel
DCM1_88_PARTICIPATION_MUTUELLE.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Décsions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 24 juin 2020, en vertu de l'article L2122-22 du code général des collectivités territorales
DCM_1_53__POUVOIRS_DELEGUES_SEPT.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Délégation de pouvoirs accordée au maire et accessoirement à la première adjointe, en cas d'absence ou d'empêchement du maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
Complément de la délbération du 28 mai 2020
DCM_1_54__DEL_POUVOIRS_complement28_05.pdf
Administration Générale
23/09/2020
Réglement intérieur du conseil municipal
Approbation
DCM_1_55__REGLEMENT_INTERIEUR.pdf