Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
17/12/2020
Gestion des populations de chats errants, convention a passer avec 30 millions d'Amis
DCM1_105_30MILLIONS_AMIS.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
17/12/2020
Domaine public routier communal Tableau de classement
DCM1_106_TABLEAU_CLASSEMENT_ROUTIER.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
17/12/2020
Réfection et aménagement de sécurité rue Jean Plasse Approbation avenant n°1
DCM1_107_TRAVAUX_JPLASSE_AVT1.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
17/12/2020
Restauration scolaire convention de réciprocité avec Mably, Roanne et Le Coteau, révision des prix de revient des repas
DCM1_108_CONV_RECIPROCITE.pdf
Vie associative et action culturelle
17/12/2020
Exopsition château de Beaulieu Approbation convention à passer avec artistes Aurélien DURIER et Ghislain DECLAS
DCM1_109_EXPO_DECLAS_DURIER.pdf
Administration Générale
12/11/2020
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 23 septembre 2020, en vertu de l'article L2122-22 du code général des collectivités térritoriales
DCM1_77_DEC_NOV.pdf
Administration Générale
12/11/2020
Commisson locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Désignation des représentants
DCM1_78_CLECT.pdf
Administration Générale
12/11/2020
Transfert de la compétence PLU à la communauté d'agglomération
Opposition du conseil municipal
DCM1_79_PLUI_OPPOSITIONCM.pdf
Administration Générale
12/11/2020
Association "Roannais défi santé"
Adhésion de la Ville de Riorges
DCM1_80_ADHESION_ROANNAIS_DEFI_SANTE.pdf
Finances
12/11/2020
Budget général
Taxes et produits irrecouvrables
Admisson en non valeur
DCM1_81_ADMISSION_NON_VALEUR.pdf