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Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_1_65_DIA_SEPTEMBRE.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
23/09/2020
Demande d'autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement présentée par la société Roanne BioEnérgie
DCM_1_66_INTALLATION_ROANNE_BIOENERGIE.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
23/09/2020
Réfection et aménagement de sécurité sur la rue Jean Plasse
Approbation du marché
DCM_1_67_MARCHE_JEAN_PLASSE.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
23/09/2020
Projet éducatif local autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour l'accueil de loisirs périscolaire
DCM_1_68_PEL_CONVENTION_PERISCOLAIRE.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
23/09/2020
Projet éducatif local autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures associatives prestataires de services pour l'animation des temps méridiens
DCM_1_69_PEL_CONVENTION_TPS_MERIDIENS.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
23/09/2020
Projet éducatif local autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures associatives prestataires de services pour intervenir en temps scolaire
DCM_1_70_PEL_CONVENTION_TPS_SCOLAIRE.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
23/09/2020
Autorisation donnée au maire de signer une convention avec l'état dans le cadre des colonies apprenantes
DCM_1_71_COLONIES_APPRENANTES.pdf
Vie associative et action culturelle
23/09/2020
Approbation de convention de mise à disposition de locaux et d'équipements municipaux aux associations dans le contexte de la crise sanitare liée au COVID-19
DCM_1_72_MAD_LOCAUX_EQUIP_SPORTIFS.pdf
Vie associative et action culturelle
23/09/2020
Exposition des illustrateurs de l'APArt (Local d'Approche des Pratiques Artistques) autour de leur métier et de l'illustration au château de Beaulieu
Aprobation d'une convention à passer avec l'assocation l'APArt pour l'organisation de cette exposition
DCM_1_73_EXPO_APART_BEAULIEU.pdf
Vie associative et action culturelle
23/09/2020
Approbation d'une convention à passer avec l'association du centre social de Riorges dans le cadre dÀ Ciel Ouvert
DCM_1_74_ACO_CENTRE_SOCIAL.pdf