Administration Générale
03/03/2021
Contrats d'assurances de la commune et du CCAS
Approbation des marchés
DCM_2021_16_marches_assurances.pdf
Finances
03/03/2021
Vote des taux d'imposition pour l'année 2021
DCM_2021_17_vote_taux_2021.pdf
Finances
03/03/2021
Octroi de subventions aux associations pour l'année 2021
DCM_2021_19_Ass_sub_2021.pdf
Finances
03/03/2021
Octroi d'une avance sur subvention à venir au centre social de Riorges
DCM_2021_20_sub_centre_social_2021.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
03/03/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner DIA
DCM_2021_21_DIA_mars2021.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/03/2021
Classement dans le domaine public de diverses parcelles de terrain
DCM_2021_22_Classement_DP_Mars.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/03/2021
Réfection d'une voie privée : rue Jean-Baptiste Magnet
Participation des propriétaires à la dépense
Approbation
DCM_2021_23_r__fection_imp._JBmagnet.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/03/2021
Voiries limitrophes convention de gestion des voies limitrophes à conclure entre les communes de Roanne et de Riorges
Approbation
DCM_2021_24_voiries_limitrophes-convention-gestion.pdf
Personnel Communal
03/03/2021
Création / supression d'emplois permanents à temps complet et non complet
Modification du tableau des effectifs
DCM_2021_25_tableau_effectifs.pdf
Personnel Communal
03/03/2021
Information sur l'instauration des lignes directrices de gestion
DCM_2021_26_info_lignes_dir_gestion.pdf