Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
20/05/2021
Travaux de mise en lumière de l'Hôtel de ville Maîtrise d'ouvrage du SIEL
Approbation
DCM_2021_60_mise_en_lumi__re_HDV.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
20/05/2021
Aménagement d'un centre de santé municipal
Approbation d'un marché supplémentaire au lot n°9
DCM_2021_61_CDS_marche_suppl_lot9.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
20/05/2021
Organisation du temps scolaire
Rentrée 2021
Approbation
DCM_2021_62_organisation_tps_scolaire_rentree2021.pdf
Vie associative et action culturelle
20/05/2021
Convention de soutien aux artistes à signer avec la comédie de Saint-Etienne
DCM_2021_63_Convention_comedie_STE.pdf
Vie associative et action culturelle
20/05/2021
Exposition "À Ciel Ouvert" 2022
Approbation d'une convention à passer avec l'association "Renard Levant" représentant Lika Guillemot et Ludovic de Valon, artistes associés
DCM_2021_64_ACO_Guillemot_De_Valon.pdf
Vie associative et action culturelle
20/05/2021
Convention approbation d'avenants à passer dans le cadre des reports d'expositions prévues en partenariat avec la Ville
DCM_2021_65_reports_expos_chateau_declas_durier.pdf
Personnel Communal
20/05/2021
Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
DCM_2021_66_creation_2postes_PEC.pdf
Administration Générale
01/04/2021
Décisions municipales prisent par le maire depuis convocation séance du 3 mars
DCM_2021-27_pouvoirs_delegues.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Information du conseil municipal en matière de Déclaration d'Intention d'Aliéner DIA
DCM_2021-28_DIA_avril.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Adhésion à la convention pour la constitution d'un groupement d'achat élargi à l'énergie verte
Approbation
DCM_2021-29_Energie_verte_SIEL.pdf